Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIEL
COHEN Paul

Numéro de dépôt :
1322376
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1995

Présentation de la marque ACTIEL

Déposée le 6 septembre 1985 par COHEN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COHEN Paul domicilié(e) 3, square des Cardeurs 75020 PARIS, agissant pour le compte et au nom de la société ACTIEL ( SARL en formation ), 59, rue de Ponthieu, 75008 PARIS. - France.

La marque ACTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIEL est expirée depuis le 6 septembre 1995.

COHEN Paul a également déposé les autres marques suivantes : MATANA , LE GRAND PAVOIS


COHEN Paul - 3, square des Cardeurs 75020 PARIS, agissant pour le compte et au nom de la société ACTIEL ( SARL en formation ), 59, rue de Ponthieu, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

-Edition de livres ou de revues.Abonnement de journaux.Distribution de journaux.Organisation de concours en matiere d'éducation ou de divertissement par tous moyens existants ou à venir.Communications radiophoniques, téléphoniques télématiques ou sur tout autre support existant ou à venir.Transmission de messages. Papiers, cartons et produits de ces matières Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.